Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site omega-cloud.fr (ci-après « le Site ») est édité par la société :

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Benjamin Dayan, en qualité de dirigeant d'OMEGACLOUD SAS.

3. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

Conformément à l'article 6-I-2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).

4. Activité

OMEGACLOUD est une société spécialisée dans la fourniture de services d'hébergement cloud, notamment : la location de serveurs privés virtuels (VPS Linux et Windows), l'hébergement web mutualisé, et la location de serveurs dédiés. L'ensemble des services est soumis aux Conditions Générales de Vente disponibles sur le Site.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables) sont la propriété exclusive d'OMEGACLOUD ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'OMEGACLOUD, sous peine de poursuites judiciaires.

6. Liens hypertextes

OMEGACLOUD ne peut être tenu responsable des contenus accessibles via des liens hypertextes présents sur le Site et pointant vers des sites tiers. La présence de ces liens ne constitue pas une validation des sites pointés ni de leur contenu.

7. Limitation de responsabilité

OMEGACLOUD s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, OMEGACLOUD ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier. Le Tribunal de Commerce de Rennes sera compétent pour tout litige relatif à l'activité commerciale du Site.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter OMEGACLOUD à l'adresse suivante : [email protected].